Archives modernes (1800-1940)

Détails des séries

Série

Contenu de la série

Série K
Lois, ordonnances, arrêtés depuis 1790

Bulletin des lois, Gazette nationale ou Moniteur universel, Recueil des actes administratifs de la préfecture, arrêtés préfectoraux, conseil de préfecture.

Série M
Administration générale et économie du département

Administration générale, personnel administratif, élections, police, santé publique, population et économie, agriculture, eaux et forêts, commerce, industrie, travail.

Série N
Administration et comptabilité départementales

Conseil général du département et commission départementale, conseils d'arrondissement, comptabilité générale, immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, caisse départementale des retraites.

Série O
Administration et comptabilité communales

Affaires intercommunales, administration communale, budgets et comptes des communes, voirie vicinale.

Série P
Finances, postes, cadastre

Trésor public et comptabilité générale, contributions directes, cadastre et remembrement, contributions indirectes, douanes, postes et télécommunications.

Série Q
Domaines, enregistrement, hypothèques

Domaines nationaux, administration des Domaines, enregistrement, conservation des hypothèques.

Série R
Affaires militaires et organismes de temps de guerre

Préparation militaire et recrutement de l'armée, organisation de l'armée, anciens combattants et victimes de guerre, garde nationale et corps spéciaux, gendarmerie, service d'incendie, occupation par les armées ennemies, prisonniers de guerre, dommages de guerre.

Série S
Travaux publics et transports

Ponts et chaussées, route et grandes voirie, circulation et transports routiers, navigation intérieure (fleuves, lacs, canaux), chemins de fer, transports aériens et météorologie, service hydraulique et syndicats, mines et énergie.

Série T
Enseignement, affaires culturelles, sports

Enseignement, imprimerie, librairie, presse, dépôt légal, archives départementales, affaires culturelles, sports, radio-diffusion.

Série U
Justice

Fonds de la préfecture, cour d'appel et cour d'assises, tribunaux de première instance, justices de paix et tribunaux de simple police, juridictions prud'hommales, tribunaux de commerce, juridictions d'exception, officiers publics et ministériels.

Série V
Cultes de 1801 à 1906

Cultes catholique, protestant et israélite, sectes.

Série X
Assistance et prévoyance sociales

Administration hospitalière, bureaux de bienfaisance et d'assistance, assistance sociale, prévoyance sociale.

Série Y
Etablissements pénitentiaires

Fonds de la préfecture, fonds des établissements pénitentiaires.

Série Z
Sous-préfectures

Sous-préfectures de Briey, de Toul et de Lunéville.