Archives modernes (1800-1940)
Série |
Contenu de la série |
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Série K |
Bulletin des lois, Gazette nationale ou Moniteur universel, Recueil des actes administratifs de la préfecture, arrêtés préfectoraux, conseil de préfecture. |
Série M |
Administration générale, personnel administratif, élections, police, santé publique, population et économie, agriculture, eaux et forêts, commerce, industrie, travail. Télécharger les inventaires de la série M au format PDF. |
Série N |
Conseil général du département et commission départementale, conseils d'arrondissement, comptabilité générale, immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, caisse départementale des retraites. Télécharger les inventaires de la série N au format PDF. |
Série O |
Affaires intercommunales, administration communale, budgets et comptes des communes, voirie vicinale. Télécharger les inventaires de la série O au format PDF. |
Série P |
Trésor public et comptabilité générale, contributions directes, cadastre et remembrement, contributions indirectes, douanes, postes et télécommunications. Télécharger les inventaires de la série P au format PDF. |
Série Q |
Domaines nationaux, administration des Domaines, enregistrement, conservation des hypothèques. Télécharger les inventaires de la série Q au format PDF. |
Série R |
Préparation militaire et recrutement de l'armée, organisation de l'armée, anciens combattants et victimes de guerre, garde nationale et corps spéciaux, gendarmerie, service d'incendie, occupation par les armées ennemies, prisonniers de guerre, dommages de guerre. Télécharger les inventaires de la série R au format PDF. |
Série S |
Ponts et chaussées, route et grandes voirie, circulation et transports routiers, navigation intérieure (fleuves, lacs, canaux), chemins de fer, transports aériens et météorologie, service hydraulique et syndicats, mines et énergie. |
Série T |
Enseignement, imprimerie, librairie, presse, dépôt légal, archives départementales, affaires culturelles, sports, radio-diffusion. Télécharger les inventaires de la série T au format PDF. |
Série U |
Fonds de la préfecture, cour d'appel et cour d'assises, tribunaux de première instance, justices de paix et tribunaux de simple police, juridictions prud'hommales, tribunaux de commerce, juridictions d'exception, officiers publics et ministériels. |
Série V |
Cultes catholique, protestant et israélite, sectes. |
Série X |
Administration hospitalière, bureaux de bienfaisance et d'assistance, assistance sociale, prévoyance sociale. |
Série Y |
Fonds de la préfecture, fonds des établissements pénitentiaires. Télécharger les inventaires de la série Y au format PDF. |
Série Z |
Sous-préfectures de Briey, de Toul et de Lunéville. |