Bordereau d’envoi du décret du 17 mars 1808 par le Grand Maître de l’Université impériale au préfet du département de la Meurthe, 13 décembre 1808.

Le décret de 1808 donne à l’institution scolaire son unité, son organisation territoriale (académies sous l’autorité de recteurs et d’inspecteurs d’académie), ses grades (dont le baccalauréat), ses distinctions honorifiques, son système de formation et de recrutement des enseignants (écoles normales, agrégation).
Le Grand Maître, nommé et révocable par l’empereur, régit l’Université impériale ; le premier, Louis-Marcelin Fontanès, s’attèle à la mise en place du nouveau système éducatif.