Archives modernes (1800-1940)
Série V -
Cultes catholique, protestant et israélite, sectes (1801-1906).
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Les documents conservés dans la série V concernent le clergé catholique séculier avec les nominations, mutations, traitements et indemnités du personnel ; l'organisation et la police du culte catholique avec l'exercice et la police du culte, la surveillance et l'esprit public, mais également la comptabilité et l'administration spirituelle du diocèse ; les immeubles et bâtiments diocésains ; les immeubles et bâtiments paroissiaux ; l'administration et la comptabilité des fabriques ; le clergé régulier avec les communautés d'hommes d'une part et celles de femmes d'autre part ; les cultes non catholiques, protestant et israélite ; et enfin les associations cultuelles conformes à la loi du 9 décembre 1905. Télécharger l'index de l'inventaire numérique des sous-séries V Télécharger les sources complémentaires de l'inventaire numérique des sous-séries V Télécharger l'inventaire numérique des sous-séries V
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