Décret sur les droits civils et politiques des juifs (27 septembre 1791)
Le décret de l'Assemblée nationale qui reconnaît aux juifs les mêmes droits politiques que tout citoyen est inspiré par l'abbé Grégoire. Il courronne le succès recontré par son Essai sur la régénération physique et morale des juifs publié en 1788 et les nombreux contacts noués avec les minorités juives mais aussi protestantes au cours de ses années lorraines.
Cote 1 K 16 – Bulletin des lois – Directoire du département (1791, 20-30 septembre).