Tableau de tri

Le tableau de tri présente une liste de documents ou dossiers produits ou reçus par le service.

Il est réalisé selon un ordre méthodique, en fonction de l'organisation du service, de ses missions et compétences. Il est donc susceptible d'être modifié en fonction de l'évolution de celles-ci et de la réglementation.

Services de l'État

Tableau de tri des archives de l'Office national des forêts (ONF), validé en 2009.

Tableau de tri des archives de l'Institut national de formation du ministère de l'Agriculture (INFOMA), validé en 2009.

 

Services du Département

Tableau de tri des archives du service de l'Aide sociale à l'enfance (ASE), validé en 2006.